Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORPAILLAN VINS DE PAYS PORTES DE MEDITERRANEE
SCA CAVE DES VIGNERONS

Numéro de dépôt :
3095085
Date de dépôt :
12/04/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/04/2011
ORPAILLAN VINS DE PAYS PORTES DE MEDITERRANEE de SCA CAVE DES VIGNERONS

Présentation de la marque ORPAILLAN VINS DE PAYS PORTES DE MEDITERRANEE

Déposée le 12 avril 2001 par la société SCA CAVE DES VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORPAILLAN VINS DE PAYS PORTES DE MEDITERRANEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.

Le déposant est la société SCA CAVE DES VIGNERONS domicilié(e) QUARTIER CHATEAUVIEUX, 84160 CUCURON - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 224 835 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA CAVE DES VIGNERONS - France.

La marque ORPAILLAN VINS DE PAYS PORTES DE MEDITERRANEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095085.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORPAILLAN VINS DE PAYS PORTES DE MEDITERRANEE est expirée depuis le 12 avril 2011.

SCA CAVE DES VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : MESTRALIS VIN DE PAYS PORTES DE MEDITERRANEE , MASCARIN VINS DE PAYS PORTES DE MEDITERRANEE


SCA CAVE DES VIGNERONS - QUARTIER CHATEAUVIEUX, 84160 CUCURON - France - SIREN 783224835


SCA CAVE DES VIGNERONS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-50

Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20

- Vins de pays portes de Méditerranée issus de Cépage Chardonnay.